- indemnité pour frais funéraires
- пособие на погребение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Cimetière de Nantes — Article principal : Nantes. Cimetières de Nantes Une allée du Cimetière Parc Pays … Wikipédia en Français
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
Responsabilité de l'administration française — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p … Wikipédia en Français
Laïcité en France — Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémices, voir Histoire de la laïcité en France … Wikipédia en Français
GRANDE-BRETAGNE - Histoire — L’espace géographique britannique n’a pas coïncidé, pendant longtemps, avec une réalité politique. Sans évoquer immédiatement les divisions tribales qui frappèrent un César, pourtant bien préparé par sa conquête de la Gaule à rencontrer des… … Encyclopédie Universelle
Le principe de mutabilité — Principe de mutabilité Le principe de mutabilité est un principe du droit français permettant de modifier le régime de tout service public en fonction de l intérêt général. Il répond à plusieurs problèmes pratiques. À l’origine le contrat est un… … Wikipédia en Français
Principe de mutabilité — Le principe de mutabilité est un principe du droit français permettant de modifier le régime de tout service public en fonction de l intérêt général. Il répond à plusieurs problèmes pratiques. À l’origine le contrat est un dogme juridique qui… … Wikipédia en Français
Texan — Texas Pour les articles homonymes, voir Texas (homonymie). Texas State of Texas … Wikipédia en Français
Texas — 31° N 100° W / 31, 100 … Wikipédia en Français